Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"HUILE DU HAUT-VIGNAN"
SOLEILLOU (Société Anonyme), route de Draguignan, Salernes (VAR).

Numéro de dépôt :
1213721
Date de dépôt :
24/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1992

Présentation de la marque "HUILE DU HAUT-VIGNAN"

Déposée le 24 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU route de Draguignan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "HUILE DU HAUT-VIGNAN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU route de Draguignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque "HUILE DU HAUT-VIGNAN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "HUILE DU HAUT-VIGNAN" est expirée depuis le 24 septembre 1992.

SOLEILLOU route de Draguignan a également déposé les autres marques suivantes : LA BOURGUIGNONNE , MINOUQUE


SOLEILLOU (Société Anonyme), route de Draguignan, Salernes (VAR). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Huiles comestibles.