"HUILE DU HAUT-VIGNAN"
Présentation de la marque "HUILE DU HAUT-VIGNAN"
Déposée le 24 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU route de Draguignan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "HUILE DU HAUT-VIGNAN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "HUILE DU HAUT-VIGNAN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "HUILE DU HAUT-VIGNAN" est expirée depuis le 24 septembre 1992.
SOLEILLOU route de Draguignan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06